1. Présentation de notre site web
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par : Borne504 – Philippe Salesses, La station de Porté-Puymorens propriétaire du site, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise. Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.
Le site porte-puymorens.net appartient à La station de Porté-Puymorens – , dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 1, route de la Vignole 66760 Porté-Puymorens – France.
Personne physique, La station de Porté-Puymorens est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante :
Le webmaster, Philippe Salesses, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : .
Le site porte-puymorens.net est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
En utilisant notre site web porte-puymorens.net, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par La station de Porté-Puymorens. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.
3. Les produits ou services proposés par porte-puymorens.net
En accord avec sa politique de communication, le site porte-puymorens.net a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par La station de Porté-Puymorens, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la station de Porté-Puymorens ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site porte-puymorens.net.
4. Limitations contractuelles
Les informations retranscrites sur notre site web porte-puymorens.net font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à : .
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5. Propriété intellectuelle & contenu du site Internet
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Photographies :
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7. Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web porte-puymorens.net est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.